Conditions Générales

Inscription

  • Le nombre de candidats détermine la clôture des inscriptions. Les places étant limitées, nous vous conseillons de vous inscrire au plus tôt.
  • L’inscription n’est effective qu’a partir du moment où le dossier est complet, règlement du solde de la session compris.
  • En cas de session complète ou annulée, le CPCV Rhônes-Alpes/Auvergne se réserve le droit de proposer au candidat un session de remplacement (autre lieu, autre thème, autres dates).
  • Une convocation est envoyée au candidat 10 jours avant l’ouverture de la session précisant dates, horaires, lieu et moyen d’accès aux stage ainsi que la liste du matériel à apporter.

Règles de fonctionnement de la session

Pour le bon déroulement de la session, aucune absence ou retard ne sera autorisée pendant le stage.

Les stagiaires sont tenus :

  • D’être présents du 1er jour de la session (à l’heure indiquée sur la convocation) jusqu’au dernier,
  • De respecter scrupuleusement les horaires pendant tout le durée de la session,
  • De respecter le règlement interne, le matériel, les personnes.

Le non-respect de la loi (vol, violences, consommation de stupéfiants, port d’armes…) ainsi que des règles de vie du stage, aura pour conséquence l’éviction immédiate du candidat. Un rapport de session « non satisfaisante » sera transmis à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.

Dans ce cas, et dans le cas d’un départ anticipé pour une quelconque raison, il n’est fait, en principe, aucun remboursement des sommes versées.

Désistement – Annulation

En cas de désistement ou d’annulation d’une session :

  • 15 jours avant le début de la session, il est retenu la somme de 50 euros au titre de frais e dossier.
  • Moins de 15 jours avant la session, il est retenu 50% du prix du stage.

Report de session

En cas d’annulation de la session du fait du CPCV Rhône Alpes/Auvergne, une session équivalente sera proposée au candidat.

En cas d’annulation du fait du candidat, et sous réserve d’en informer le CPCV Rhône Alpes/Auvergne 15 jours avant le premier jour du stage, le candidat peut demander un report de session (aucun frais ne lui sera retenu).

Assurance

Le CPCV Rhône Alpes/Auvergne a souscrit un contrat d’assurance garantissant sa responsabilité civile si celle ci se trouve engagée vis à vis des stagiaires.

Attention : ce contrat ne prévoit pas de garantie « individuel accident ». Nous vous conseillons d’en contracter une à titre personnel.

Notre assurance ne couvre ni les vols ni les dégradations pour les objet personnels. Nous vous recommandons de ne pas apporter d’objets de valeur lors de votre session.

Droit à l’image

Le candidat, ou son représentant légal, autorise le CPCV RAA :

  • A réaliser des prises de vues photographiques des stages et des personnes y participant.
  • A utiliser librement ces photographies pour des opérations de développement et de communication, quelque soit le support.

Ces photographie ne feront en aucun cas l’objet de diffusion ou d’utilisation commerciale.

Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction et la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à l’image et/ou à la réputation du candidat.